MENTIONS Légales

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PROPriétaire et responsable de publication

LOTISSIMO

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N° SIRET : 514 768 571 00028

TVA Intracommunautaire : FR 56 514768571

Adresse : 14 rue Marie Le Franc – ZA de Ménebos 56 600 LANESTER

Téléphone : 02 97 83 85 25

Email : contact@lotissimo-terrains.fr

Responsable de publication : Laurent STRATTEN

Création, intégration, développement, hébergement

Agence CEASY

Adresse : Rue du Val – ZA Confortland 35 520 MELESSE

Télephone : 02 99 63 64 00
Fax : 09 72 37 54 97
Email : hotline@ceasy.fr
Web : https://www.ceasy.fr

déclaration commission nationale informatique et libertés (cnil)

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L’ensemble des photos du site LOTISSIMO, de quelque nature qu’elles soient, sont la propriété exclusive de LOTISSIMO. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.

La loi n’autorise, que les copies ou reproductions réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à l’utilisation collective, d’une part, et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

 

Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

 

L’ensemble des éléments figurant sur notre site LOTISSIMO sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans un accord exprès, préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments est interdite, sauf pour les photographies et éléments faisant l’objet d’une réglementation différente (voir autres licences ). Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

droits D'exploitation et protection des matériels

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