Ça y est, vous avez construit votre maison sur votre terrain lotissimo et vous avez des projets plein la tête pour vos extérieurs.
Un palmier par ici, une terrasse accolée à la piscine, le barbecue pas loin… Avant de vous précipiter, lisez bien le règlement du lotissement et ses contraintes en matière de choix et de limites avec les voisins. Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) ou la carte communale de votre commune doivent aussi être respectés, comme les essences d’arbres à privilégier.
Les plantations comme les arbres, arbustes et arbrisseaux donnent très souvent lieu à des altercations entre voisins. Certes, il y a une loi du code rural qui exige que tout végétal planté à moins de 2 mètres des limites séparatives ne dépasse pas 2 mètres de haut. Le règlement de lotissement quant à lui peut aussi imposer une liste : haies de variétés mélangées, pas de résineux à cause des risques d’incendies, haies libres, etc.
Concernant les matériaux et leurs spécificités (muret, grilles, murs pleins, couleurs et hauteur) il faudra tenir compte de leur réglementation. Le règlement du lotissement peut également vous imposer un style pour une question d’uniformité.
En l’absence de règles locales applicables :
-si votre terrain est situé dans une commune de moins de 50 000 habitants, votre mur y compris le chaperon (haut du mur en forme de toit) doit respecter une hauteur minimum de 2,60 mètres
-si votre terrain est situé dans une commune de 50 000 habitants ou plus, votre mur y compris le chaperon (haut du mur en forme de toit) doit respecter une hauteur minimum de 3,20 mètres
Vous avez besoin d’un abri pour ranger vos outils, d’un atelier pour peindre ?
Les règlements de lotissement ont presque tous un chapitre sur ce sujet. Vous pouvez donc consulter donc ce qui est écrit. Si la question n’y est pas mentionnée, renseignez-vous auprès des services municipaux. Même sans eau, évacuation ou électricité, les abris dépassant les 5 m² doivent faire l’objet d’une autorisation de travaux
Traditionnelles : un plongeon dans la piscine après la journée de travail le pied non ? Il faut savoir qu’en dessous de 10 m², soit un peu plus de 3 mètres sur 3, une simple déclaration de travaux suffit si votre règlement autorise cet équipement. Cependant il faut suivre certaines règles :
-Elle doit être clôturée pour éviter que quiconque puisse y rentrer. Si un accident devait arriver, vous en seriez responsable même s’il y a eu violation de votre propriété privée. Le règlement de lotissement peut aussi vous interdire une piscine fixe ou non enterrée, ou le contraire.
-Afin que les rires et les discussions autour de la piscine ne deviennent pas un problème avec vos voisins n’oubliez pas de faire attention. Sachez que le tapage peut être aussi bien diurne que nocturne…
Naturelles : respectueuses de l’environnement, les piscines naturelles sont tentantes. En construire une dans un lotissement n’est pas toujours chose facile. Pour commencer, demandez un permis de construire s’il y a des fondations ou une chape et que le bassin dépasse les 10 m². Dans le cas d’un simple liner posé sur le sol, une autorisation suffira.
La piscine naturelle demande également un terrain suffisamment grand pour fonctionner correctement.
La cuisine extérieure : dès que les beaux jours reviennent, quel bonheur de pouvoir manger à l’extérieur ! Attention tout de même il faut savoir qu’il est presque toujours nécessaire de faire une déclaration de travaux pour ce genre d’installation.
-Pour les surfaces inférieures à 20 m2 : une déclaration préalable en mairie suffit si vous n’êtes pas dans une zone bâtiment de France.
-Pour les surfaces supérieures à 20 m2 : il faut faire une demande de permis de construire auprès de votre mairie.
Ne collez pas non plus le barbecue, la plancha ou le four à pizzas en limite de propriété. Les voisins n’apprécieraient certainement pas la fumée. Là aussi, le règlement de lotissement peut avoir son mot à dire. Renseignez-vous !
Les braseros : lorsque la soirée se prolonge, un petit chamallow grillé au coin du feu quoi de mieux pour un moment privilégié entre amis ? En période de sécheresse estivale, un arrêté préfectoral ou municipal peut vous interdire de faire du feu dans un foyer ouvert. Le règlement de lotissement peut, lui aussi, interdire cet équipement convivial.
